Arrêtés municipaux

Arrêtés liés à des manifestations

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation, chemin des écoliers, à l’occasion du Cinétoiles, du mercredi 19 août à 20h00 au jeudi 20 août à 1h00

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de circulation sur la place de la mairie (parking nord) à l’occasion de la commémoration de la libération de Chapareillan du vendredi 28 août à 13h00 au samedi 29 août à 14h00

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, chemin des écoliers et chemin de l’épitel, à l’occasion de la fête de la rentrée, le samedi 5 septembre de 12h00 à 0h00

Arrêtés pour travaux sur la voie publique

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation au niveau du 8 et 14 rue de l’épinette du 6 juillet au 21 août

Arrêtés d’urbanisme

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une climatisation…, 170 allée de Gratigny, parcelle AH435 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’un carport en bois…, 37 place du 19 mars 1962, parcelle AI470 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un ravalement de façades, 198 rue des blards, parcelle AI74 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la clôture de 2 parcelles, Montée du buis, parcelle AC356 et AC233 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la mise en place d’une baie vitrée à la place d’une porte de garage, 6 allée du carrel, parcelle AD229 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’aménagement de combles… 136 rue de l’épinette 06/07/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 61 allée de Grtigny, parcelle AH355 (30/06/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une véranda en aluminium…, 198 rue des Blards, parcelle A174 (30/06/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux solaires, 109 allée de pisançon, parcelle AB353 (30/06/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’une terrasse bois surélevé…, 16 chemin de l’Epitel, parcelle AE480, AE482 (29/06/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’un abri ouvert, 5 chemin de Saint-Martin, parcelle A2010 (29/06/2026)

Arrêté autorisant un permis de construire pour l’installation d’une clôture et d’un muret…, 197 rue du souvenir français, parcelle AI813 (05/06/26)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la création de 11 logements…, 8 rue de l’épinette,parcelle AE103, AE228, AE285 (01/06/26)

Divers

Récépissé de déclaration (loi sur l’eau) : campagne de sondages géotechniques

Délibération du Comité Syndical pour le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la grande Région de Grenoble

Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de la Meunière, Création d’une voie sans issue

Arrêté d’interdiction d’accès au parking du plateau de la puce en cas d’alerte météorologique de vigilance jaune, orange ou rouge annoncée par Météo France

Arrêté préfectoral, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin (validité 5 ans)

Arrêté municipal portant règlement intérieur du parc public

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack