2025
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur le chemin des écolier le mardi 4 novembre à l’occasion de la fête d’halloween
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parvis du monument aux morts à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2025
Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de la Meunière, Création d’une voie sans issue
Arrêté d’interdiction d’accès au parking du plateau de la puce en cas d’alerte météorologique de vigilance jaune, orange ou rouge annoncée par Météo France
Arrêté préfectoral, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin (validité 5 ans)
Arrêté municipal portant règlement intérieur du parc public
Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire
Vente de parcelles
Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une véranda, 178 allée de Gratigny, parcelle AH436 (13/10/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux solaires, 57 chemin des chataigniers, parcelle AE389 (07/10/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 394 rue de Clessant, parcelle AM38 (07/10/25)
Arrêté portant sur une demande d’autorisation de travaux d’aménagement d’un cabinet d’orthopédie dans un ancien magasin d’échaffaudages, 9 rue de Longifan (03/10/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux solaires, 59 avenue de Grenoble, parcelle AI730 (30/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux solaires, 100 impasse du mollard, parcelle ZA3450 (30/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de clôture, 164 chemin de Saint Martin, parcelle AM225 AM216 (23/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de volets, 58 route de Barraux, parcelle AH 131 (23/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’ajout d’une fenêtre, 206 chemin de la Sylvette, parcelle AI 461 (23/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation de panneaux photovoltaïque, 15 route de la Chartreuse, parcelles AC575, AC497 (16/09/25)
Arrêté autorisant un permis de construire une habitation, rue du Cernon, parcelles AH 487, AH369 (16/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 221 chemin de la Cura, parcelle AE 194 (11/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un carport, 273 rue du souvenir français, parcelle AI152 (11/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le remplacement de la couverture d’une grange, 57 chemin des chataigniers, parcelle AE389 (11/09/25)
Arrêté autorisant un permis de construire modificatif d’une habitation, 39 chemin de sable, parcelle AE466 (11/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un générateur photovoltaïque, 213 rue de l’Epinette, parcelle AE66 (04/09/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable modificative pour la création d’un nouveau portail, 238 rue de l’Epinette, parcelle AE224 (04/09/25)
Arrêté autorisant l’isolation par l’extérieur d’une habitation, 33 allée du Granier, parcelle AE223 (02/09/25)
Arrêté autorisant un permis de construire une habitation, 186 rue des gantières, parcelle AC101, AC 100 (04/09/25)
Arrêté autorisant un permis de construire une habitation, 6 chemin de l’Epitel, parcelle AE40 (02/09/25)
Arrêté autorisant un permis de construire une habitation, Avenue de Chambéry, parcelle AD391, AD5 (12/08/25)
Arrêté autorisant un permis de construire une maison de santé, Rue de l’Epinette, parcelle AE283 (05/08/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la division d’un lot en vue de construire, 150 chemin de sable, parcelle AE123 (04/08/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la sécurisation du pignon côté voirie, 6 chemin de l’Epitel, parcelle AE40 (04/08/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux solaires, 59 chemin des désertes, parcelle A1792 (21/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour des travaux de rénovation, 133 chemin de la Verdanne, parcelle AB266 (17/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la rénovation de la toiture du garage…, 435 chemin du crêt, parcelle D932 (17/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection de la couverture de l’habitation principale et annexe, 555 rue de l’épinette, parcelle AD308 (17/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 59 allée de Pisançon, parcelle AB357 (10/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour diverses modifications, rue du Cernon, parcelles AH480, AH52, AH51, AH305 (02/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 267 rue des Blards, parcelle AI760 (01/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection d’un balcon, 58 rue du Cernon, parcelles AH207 (03/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la transformation d’un garage en chambre, 3 allée du Carrel, parcelle AD226 (01/07/25)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création de 2 ouvertures en toiture… 65 rue de l’étraz de bise, parcelles AD191,AD291 (01/07/25)
