Arrêtés municipaux

2026

Arrêté portant modification temporaire des règles d’interdiction de circulation et du stationnement sur la voirie communale et départementale en agglomération à l’occasion de la course cycliste « 78ème édition du tour Auvergne Rhône-Alpes » le 12 juin de 13h00 à 17h00 (05/05/26)

Arrêté autorisant un permis de construire pour l’installation d’une clôture et d’un muret…, 197 rue du souvenir français, parcelle AI813 (05/06/26)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la création de 11 logements…, 8 rue de l’épinette,parcelle AE103, AE228, AE285 (01/06/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’ajout de 2 fenêtres de toit sur la pan ouest, 109 chemin des désertes, parcelle A421 (29/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux solaires sur le toit d’un abri de jardin, 1 rue de l’étraz de bise, parcelle AD 144 (29/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un conduit extérieur pour poêle à bois, 2 rue des Girards, parcelle AH53 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le ravalement de façades…, 86 place de la mairie, parcelle AI672 (28/05/2026)

Arrêté de transfert d’une déclaration préalable pour l’agrandissement de 2 fenêtres, 40 montée du château fort, Bellecombe, parcelle 000C1070 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une pergola, 61 allée de Gratigny, parcelle AH355 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux solaires, 141 chemin de la meunière, parcelle AI473 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’agrandissement du balcon existant, 89 chemin du tapis vert, parcelle A1480 (28/05/2026)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif pour la création d’une ouverture en façade nord…, 21 rue de la scie,parcelle AI768, AI 767, AI231, AI771, AI233, AI232 (26/05/26)

Certificat d’urbanisme opérationnel, 65 avenue du Granier, parcelle AE121 (22/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’aménagement d’un muret de clôture, 422 montée de la ville, parcelle AC489 (19/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’une terrasse et d’un local technique, 45 chemin des morelles, parcelle A634 (19/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réalisation d’une rallonge de toiture, 105 rue de l’épinette, parcelles AE113 AE111 (19/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une isolation thermique, 6 allée de la croix de Berche, parcelle AH248 (12/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose d’une clôture, 33 chemin de la meunière, parcelle AI797 (11/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux photovoltaïques, 221 chemin de la cura, parcelle AC575, AC497 (30/04/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux photovoltaïques, 114 chemin des Eparres, parcelle C995 (24/04/2026)

Arrêté de transfert d’un permis de construire, 660 rue de l’Epinette, parcelles AD26, AD27, AD28, AD29, AD30, AD31, AD32 (27/04/26)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la construction d’une maison, 46 rue des Apalois, parcelle A1935 (14/04/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux photovoltaïques, 205 chemin de Montfollet, parcelle D1023 (07/04/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réalisation d’une clôture, 30 chemin du Roland, parcelle D1023 (07/04/2026)

Délibération du Comité Syndical pour le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la grande Région de Grenoble

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