Arrêtés municipaux

Arrêtés liés à des manifestations

Arrêtés liés à des travaux

Arrêté préfectoral autorisant l’occupation temporaire de parcelles privées situées sur les communes de Chapareillan, etc… pour la réalisation de l’itinéraire d’accès à la section transfrontalière du projet ferroviaire du Lyon-Turin entre Lyon et Saint-Jean-de-Maurienne

Arrêtés d’urbanisme

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un transfert total, 16 chemin de l’épitel, parcelles AE480, AE482 (10/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le détachement d’un terrain en vue d’une construction, rue du puits, parcelles AB397, AB398 (10/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un garage, 140 chemin de Saint-Martin, parcelle AM344, AM328, AM333 (10/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 308 rue de Clessant, parcelle AM230 (10/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’une maison d’habitation, 2250 route des petites roches, parcelle C834 (10/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’un lotissement…, 24 rue du vorget, parcelles AB228, AB229, AM37, AM38, AM52 (10/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le prolongement d’un balcon, 180 chemin de la cossette, parcelle AI636 (04/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création de 2 places de stationnement, 5431 route des petites roches, parcelle F406 (02/11/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose d’une PAC, 265 rue de l’etraz de vent, parcelle AC177 (30/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire,381 rue de classant, parcelle AB438 et AB316 (26/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 125 chemin des martinons, parcelles A1168 et A1720 (26/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le détachement d’un lot à usage de construction, route du Grésivaudan, parcelle AD46, AD47, AD352 (15/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire,242 rue du souvenir français, parcelle AI581 (12/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réalisation d’une piscine, 30 chemin de l’épitel, parcelle AE37 (13/10/2026)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif une habitation, commerce…, 159 chemin de la cura, parcelle AC492 (13/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le détachement de 2 terrains à bâtir, route des petites roches, parcelle C834 (13/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 2709 route de la Chartreuse, parcelle A2017 (12/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour des aménagements extérieurs, 91 rue de longifan, parcelle ZA304 06/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un ravalement de façade…, 86 place de la mairie, parcelle AI672 (22/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’ajout d’une pergola, 59 avenue de Grenoble, parcelle AI730 (18/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable modificative pour le déplacement d’un portail, 462 rue de Clessant, parcelle AB306 (17/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection de la toiture et l’étanchéité…, 7 rue des Blards, parcelle AI52 (10/09/2026)

Divers

Récépissé de déclaration (loi sur l’eau) : campagne de sondages géotechniques

Délibération du Comité Syndical pour le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la grande Région de Grenoble

Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de la Meunière, Création d’une voie sans issue

Arrêté d’interdiction d’accès au parking du plateau de la puce en cas d’alerte météorologique de vigilance jaune, orange ou rouge annoncée par Météo France

Arrêté préfectoral, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin (validité 5 ans)

Arrêté municipal portant règlement intérieur du parc public

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack