Arrêtés municipaux

Arrêtés liés à des manifestations

Arrêté fixant les règles d’utilisation du domaine public communal lors de la manifestation sportive organisée par l’association Chapararun le 11 octobre 2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation sur le chemin des écoliers le mardi 3 novembre 2026 de 18h00 à 22h00 pour le bon déroulement d’Halloween

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parvis du monument aux morts à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2026

Arrêtés liés à des travaux

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation au niveau du n°86 de la rue Bellecour du 19 au 23 octobre, pour permettre des travaux de branchement Enedis

Arrêté départemental portant règlementation de la circulation sur la RD 285 du PR 6+0615 au PR 6+0690 situés hors agglomération du 2 au 16 octobre 2026

Arrêtés d’urbanisme

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour des aménagements extérieurs, 91 rue de longifan, parcelle ZA304 06/10/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un ravalement de façade…, 86 place de la mairie, parcelle AI672 (22/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’ajout d’une pergola, 59 avenue de Grenoble, parcelle AI730 (18/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable modificative pour le déplacement d’un portail, 462 rue de Clessant, parcelle AB306 (17/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection de la toiture et l’étanchéité…, 7 rue des Blards, parcelle AI52 (10/09/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le remplacement des menuiseries extérieures, 5435 route des petites roches, parcelle F412 (25/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le changement des tuiles, 413 rue de Clessant, parcelle AB431 (27/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 361 rue de Clessant, parcelle AB438 (25/08/2026)

Arrêté autorisant un permis de construire une maison individuelle, chemin de l’Epitel, parcelles AE481, AE41 (18/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une climatisation…, 170 allée de Gratigny, parcelle AH435 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’un carport en bois…, 37 place du 19 mars 1962, parcelle AI470 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un ravalement de façades, 198 rue des blards, parcelle AI74 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la clôture de 2 parcelles, Montée du buis, parcelle AC356 et AC233 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la mise en place d’une baie vitrée à la place d’une porte de garage, 6 allée du carrel, parcelle AD229 (11/08/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’aménagement de combles… 136 rue de l’épinette 06/07/26)

Divers

Récépissé de déclaration (loi sur l’eau) : campagne de sondages géotechniques

Délibération du Comité Syndical pour le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la grande Région de Grenoble

Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de la Meunière, Création d’une voie sans issue

Arrêté d’interdiction d’accès au parking du plateau de la puce en cas d’alerte météorologique de vigilance jaune, orange ou rouge annoncée par Météo France

Arrêté préfectoral, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin (validité 5 ans)

Arrêté municipal portant règlement intérieur du parc public

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack