Arrêtés municipaux

Arrêtés liés à des manifestations

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parvis du monument aux morts à l’occasion de la commémoration du lundi 13 juillet à 13h00 au mardi 14 juillet à 13h00

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de circulation sur la place de la mairie (parking nord) à l’occasion de l’arrivée du comité de jumelage Boirs, le vendredi 17 juillet 2026 de 16h00 à 22h00

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation, chemin des écoliers, à l’occasion du Cinétoiles, du mercredi 19 août à 20h00 au jeudi 20 août à 1h00

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de circulation sur la place de la mairie (parking nord) à l’occasion de la commémoration de la libération de Chapareillan du vendredi 28 août à 13h00 au samedi 29 août à 14h00

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, chemin des écoliers et chemin de l’épitel, à l’occasion de la fête de la rentrée, le samedi 5 septembre de 12h00 à 0h00

Arrêtés pour travaux sur la voie publique

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation au niveau du 8 et 14 rue de l’épinette du 6 juillet au 21 août

Arrêtés d’urbanisme

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’aménagement de combles… 136 rue de l’épinette 06/07/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 61 allée de Grtigny, parcelle AH355 (30/06/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une véranda en aluminium…, 198 rue des Blards, parcelle A174 (30/06/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux solaires, 109 allée de pisançon, parcelle AB353 (30/06/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’une terrasse bois surélevé…, 16 chemin de l’Epitel, parcelle AE480, AE482 (29/06/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’un abri ouvert, 5 chemin de Saint-Martin, parcelle A2010 (29/06/2026)

Arrêté autorisant un permis de construire pour l’installation d’une clôture et d’un muret…, 197 rue du souvenir français, parcelle AI813 (05/06/26)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la création de 11 logements…, 8 rue de l’épinette,parcelle AE103, AE228, AE285 (01/06/26)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’ajout de 2 fenêtres de toit sur la pan ouest, 109 chemin des désertes, parcelle A421 (29/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux solaires sur le toit d’un abri de jardin, 1 rue de l’étraz de bise, parcelle AD 144 (29/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un conduit extérieur pour poêle à bois, 2 rue des Girards, parcelle AH53 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le ravalement de façades…, 86 place de la mairie, parcelle AI672 (28/05/2026)

Arrêté de transfert d’une déclaration préalable pour l’agrandissement de 2 fenêtres, 40 montée du château fort, Bellecombe, parcelle 000C1070 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une pergola, 61 allée de Gratigny, parcelle AH355 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux solaires, 141 chemin de la meunière, parcelle AI473 (28/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’agrandissement du balcon existant, 89 chemin du tapis vert, parcelle A1480 (28/05/2026)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif pour la création d’une ouverture en façade nord…, 21 rue de la scie,parcelle AI768, AI 767, AI231, AI771, AI233, AI232 (26/05/26)

Certificat d’urbanisme opérationnel, 65 avenue du Granier, parcelle AE121 (22/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’aménagement d’un muret de clôture, 422 montée de la ville, parcelle AC489 (19/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création d’une terrasse et d’un local technique, 45 chemin des morelles, parcelle A634 (19/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réalisation d’une rallonge de toiture, 105 rue de l’épinette, parcelles AE113 AE111 (19/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une isolation thermique, 6 allée de la croix de Berche, parcelle AH248 (12/05/2026)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose d’une clôture, 33 chemin de la meunière, parcelle AI797 (11/05/2026)

Délibération du Comité Syndical pour le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la grande Région de Grenoble

Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de la Meunière, Création d’une voie sans issue

Arrêté d’interdiction d’accès au parking du plateau de la puce en cas d’alerte météorologique de vigilance jaune, orange ou rouge annoncée par Météo France

Arrêté préfectoral, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin (validité 5 ans)

Arrêté municipal portant règlement intérieur du parc public

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack