Délibérations
Conseil municipal du 31 mars 2026
Délibération n°1 – Élection du maire
Délibération n°2 – Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Délibération n°3 – Délégation du conseil municipal au maire
Délibération n°4 – Règlement intérieur du CM
Délibération n°5 – Règlement budgétaire et financier
Délibération n°6 – Indemnités des élus
Délibération n°7 – Désignation des délégués de la commune dans le organismes extérieurs
Délibération n°8 – Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS
Délibération n°10 – Listes électorales – désignation des membres de la commission de contrôle
Délibération n°11 – Nomination d’un correspondant défense
Délibération n°12 – Formations des élus et fixation des crédits affectés
Délibération n°13 – Frais de représentation du Maire
Délibération n°14 – Renouvellement convention territoriale globale pour la période 2026-2029
Délibération n°15 – Échange de parcelles – chemin du Vorget
Délibération n°16 – Régularisation emprise foncière – citerne incendie saint marcel d’en Haut
Délibération n°17 – Régularisation emprise foncière – montée de la Ville
Délibération n°19 – Classe ULIS – participation des communes extérieures
Délibération n°20 – Budget communal 2026 – ouverture de crédits en investissement
Délibération n°21 – Transfert de 4 équipements petite enfance – approbation du rapport de la CLETC
Délibération n°22 – Création de l’emploi fonctionnel de directeur général des services – DGS
Conseil municipal du 27 octobre 2025
Délibération n°45 – Listes électorales – remplacement d’un membre de la commission de contrôle
Délibération n°46 – Budget communal DM
Délibération n°47 – Budget communal – admissions en non-valeur
Délibération n°48 – Budget communal – provisions pour dépréciations de créances
Délibération n°49 – TE38 Travaux rue des Blards
Délibération n°51 – Convention avec ENEDIS
Délibération n°52 – Convention de participation au CMS de Crolles
Délibération n°53 – Convention avec le SYMBHI pour la gestion des ouvrages
Délibération n°55 – Subvention au RASED
Délibération n°56 – Subvention classe découverte
Délibération n°57 – Subvention à un sportif à haut potentiel
Délibération n°58 – Installation d’une antenne relais de téléphonie mobile à Bellecombe
Délibération n°59 – Mandat spécial congrès des maires
Délibération n°60 – Personnel communal mise à jour du RIFSEEP
Conseil municipal du 3 juillet 2025
Délibération n°33 – Allocations vie scolaire
Délibération n°34 – Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée Bellecour
Délibération n°35 – Subventions aux associations
Délibération n°36 – Subvention exceptionnelle à l’AMC de Chapareillan – fête de la musique
Délibération n°37 – Vente de la parcelle C 1150 à Bellecombe
Délibération n°40 – Vente de la parcelle AE 344 en février 2000 – Acte rectificatif
Délibération n°41 – Servitude de passage voirie Clos des Noyers
Délibération n°43 – Dénominations de voiries et chemins + annexes
Délibération n°44 – Personnel communal création de poste + annexe
Conseil municipal du 22 mai 2025
Délibération n°25 – Convention de partenariat Réseau Réussite Numérique avec le Grésivaudan
Délibération n°26 – Reprise voirie Clos Trabut
Délibération n°27 – Subvention à l’AMC jazz à barraux
Délibération n°28 – Subvention au CCAS
Délibération n°29 – Règlement fonctionnement pole enfance jeunesse + annexe
Délibération n°30 – Personnel communal – Plan de formation mutualisé
Délibération n°31 – Personnel communal création de postes + annexe
Délibération n°32 – Accroissement saisonnier d’activité création de postes
Conseil municipal du 31 mars 2025
Délibération n°8 – Approbation du compte de gestion 2024 – Budget microcentrale
Délibération n°9 – Approbation du compte de gestion 2024 – Budget communal
Délibération n°10 – Bilan des acquisitions et cessions de terrains opérés en 2024 + annexe
Délibération n°11 – Approbation du compte administratif 2024 – Budget microcentrale
Délibération n°12 – Approbation du compte administratif 2024 – Budget communal
Délibération n°13 – Affectation du résultat 2024 – Budget microcentrale
Délibération n°14 – Affectation des résultats 2024 – Budget Communal
Délibération n°15 – Vote des taux des taxes directes locales
Délibération n°16 – Approbation du budget 2025 – Budget microcentrale
Délibération n°17 – Approbation du budget 2025 – Budget communal
Délibération n°18 – Ouverture d’un accueil de loisirs le mercredi + annexe
Délibération n°19 – Coupes de bois — modification de l’état d’assiette 2025
Délibération n°20 – Subvention exceptionnelle au comité des Fêtes
Délibération n°21 – Renouvellement du bail de pêche avec l’APPMA de Pontcharra « la gaule du Bréda »
Délibération n°23 – Tarif du séjour jeunes été 2025 « envie de Vanoise »
Conseil municipal du 20 février 2025
Délibération n°1 – Entretien de la ZA de Longifan – convention avec le Grésivaudan
Délibération n°2 – Réseau de lecture publique – convention de coopération intercommunale
Délibération n°3 – Budget microcentrale- durée d’amortissement des ouvrages
Délibération n°4 – Budget communal 2025 – ouverture de crédits en investissement
Délibération n°5 – Autorisation de programme – crédit de paiement AP-CP
Conseil municipal du 17 décembre 2024
Délibération n°62 : Parcelle AH 279 régularisation de situation
Délibération n°63 : Échange de parcelle allée du Granier
Délibération n°64 : Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Délibération n°65 : TE 38 enfouissement BT TEL rue des Blards
Délibération n°66 : Fête du parc du Granier demande de subvention
Délibération n°67 : Demande de subvention DETR rénovation de la salle polyvalente
Délibération n°68 : Personnel technique rémunération des astreintes
Conseil municipal du 7 novembre 2024
Délibération n°52 – Budget communal décision modificative DM 01
Délibération n°53 – Opération sous mandat subvention équilibre
Délibération n°54 – Budget communal admissions en non valeur
Délibération n°55 – Demande subvention département aménagement voirie chemin des îles de Coise
Délibération n°56 – Cimetière – tarifs de concessions aménagées
Délibération n°57 – Convention AESH pause méridienne
Délibération n°58 – Participation classe ULIS communes extérieures
Délibération n°59 – Mandat spécial élus congres des maires
Délibération n°60 – Adhésion contrat prévoyance CDG38
Délibération n°61 – Personnel communal – création de poste accroissement temporaire activité
Conseil municipal du 15 juillet 2024
Délibération n°47 – Subventions aux associations
Délibération n°48 – Subvention exceptionnelle à l’association Chaparun – course à pied Chaparun
Délibération n°49 – Modification de la charte des associations
Délibération n°50 – Personnel communal – création de postes + annexe
Délibération n°51 – Personnel communal – suppression de postes + annexe
Conseil municipal du 25 juin 2024
Délibération n°35 – Allocation vie scolaire
Délibération n°36 – Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école Bellecour
Délibération n°37 – Convention avec le Grésivaudan- mise à disposition des piscines intercommunales
Délibération n°38 – Convention de servitude avec Enedis
Délibération n°39 – Recrutement en contrat aidé – service scolaire
Délibération n°40 – Recrutement et rémunération vacataires
Délibération n°42 – Avancement du personnel communal – création de postes + annexe
Délibération n°43 – Personnel communal – création de postes + annexe
Délibération n°44 – Personnel municipal – approbation du plan de formation mutualisé
Conseil municipal du 30 avril 2024
Délibération n°24 – Programme PLH du Grésivaudan
Délibération n°25 – Ouverture accueil de loisirs 5 jours modification du règlement + annexe
Délibération n°26 – Tarifs communaux service enfance + annexe
Délibération n°27 – Subvention au CCAS
Délibération n°28 – Subvention à l’AMC jazz à barraux
Délibération n°29 – Vente d’un véhicule Citroën Berlingo
Délibération n°30 – Aménagement bibliothèque à la petite gare – demande de subvention
Conseil municipal du 28 mars 2024
Délibération n°7 – Autorisation programme crédit de paiement AP – CP
Délibération n°8 – Approbation compte gestion 2023 budget microcentrale
Délibération n°9 – Approbation compte gestion 2023 budget communal
Délibération n°10 – Bilan acquisitions et cessions terrains en 2023
Délibération n°11 – Approbation compte administratif 2023 budget microcentrale
Délibération n°12 – Approbation compte administratif 2023 – budget communal
Délibération n°13 – Affectation résultats 2023 – budget microcentrale
Délibération n°14 – Affectation résultats 2023 – budget communal
Délibération n°15 – Vote des taux des taxes directes locales
Délibération n°16 – Approbation du budget 2024 – budget microcentrale
Délibération n°17 – Approbation du budget 2024 – budget communal
Délibération n°18 – Demande de subvention création équipement type pumptrack
Délibération n°19 – Tarifs vogue + annexe
Délibération n°20 – Convention de servitude avec ENEDIS
Délibération n°21 – Convention occupation domaine public – borne recharge véhicule électrique
Délibération n°22 – Personnel communal – protection sociale complémentaire mandat au CDG38
Conseil municipal du 15 février 2024
Délibération n°1 – Budget communal 2024 ouverture de crédits en investissement
Délibération n°2 – TE38 enfouissement BT TEL chemin du Buis
Délibération n°3 – Accord cadre à bons de commande voirie et réseaux divers signature du marché
Délibération n°5 – Convention avec le Grésivaudan marché réservé entretien des espaces communaux
Délibération n°6 – Personnel communal adoption du règlement intérieur + annexe
Conseil municipal du 19 décembre 2023
Délibération n°68 – Budget communal décision modificative n° 2
Délibération n°69 – Budget communal admission en non valeur
Délibération n°70 – Budget communal dotation aux provisions
Délibération n°71 – Budget microcentrale décision modificative n° 1
Délibération n°72 – Budget communal 2024 ouverture de crédits en investissement
Délibération n°73 – Règlement du service enfance + annexes
Délibération n°74 – Subvention classe découverte
Délibération n°75 – Convention pour mission d’inspection avec le CDG38
Délibération n°76 – Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le CDG38
Délibération n°77 – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°78 – Accroissement temporaire d’activité création d’un poste au service enfance
Délibération n°79 – Personnel communal suppression de postes
Conseil municipal du 5 octobre 2023
Délibération n°63 – Remboursement des frais engagés par les élus – mandat spécial congrès des maires
Délibération n°65 – Classe ULIS – participation des communes extérieures
Délibération n°66 – Avancement du personnel communal – création de postes + annexe
Délibération n°67 – Personnel communal – création de poste + annexe
Conseil municipal du 7 septembre 2023
Délibération n°56 – Budget communal décision modificative
Délibération n°57 – Projet d’étude d’un schéma d’accueil du public au plateau de la puce
Délibération n°58 – Vente des communaux, actes administratifs
Délibération n°60 – Subvention exceptionnelle à l’association MDJ, Terre de jeux 2024
Délibération n°61 – Personnel communal, régime indemnitaire (RIFSEEP)
Délibération n°62 – Création et modification de poste + annexes
Conseil municipal du 6 juillet 2023
Délibération n°47 – Indemnités des élus
Délibération n°48 – Nomination d’un correspondant défense
Délibération n°49 – Transfert des piscines d’été au Grésivaudan – approbation du rapport de la CLETC
Délibération n°51 – Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée Bellecour
Délibération n°52 – Création d’un équipement sportif type Pumptrack demande de subvention
Délibération n°53 – Demande de subvention agence de l’eau
Délibération n°54 – Convention implantation poteaux éclairage public propriété privée
Délibération n°55 – TE38 – enfouissement BT TEL chemin de la meunière
Conseil municipal du 27 juin 2023
Délibération n°43 – Démission 1ère adjointe – détermination du rang de la nouvelle adjointe
Délibération n°44 – Élection d’une nouvelle adjointe au Maire
Délibération n°45 – Vacance du poste 3ème adjointe – détermination du rang de la nouvelle adjointe
Délibération n°46 – Élection d’une nouvelle adjointe au Maire
Conseil municipal du 9 juin 2023
Délibération n°31 – Élections Sénatoriales
Délibération n°32 – Dispositif 1 arbre 1 habitant demande de subvention au Département
Délibération n°33 – Reprise des deux captages du Granier demande de subvention
Délibération n°34 – Désignation du référent déontologue élus
Délibération n°35 – Tarifs communaux service enfance + annexe
Délibération n°36 – Installation d’une borne de recharge pour véhicules électrique
Délibération n°37 – Allocations vie scolaire
Délibération n°38 – Subventions aux associations
Délibération n°39 – Subvention exceptionnelle AMC
Délibération n°40 – Subvention exceptionnelle comité jumelage Boirs – Chapareillan
Délibération n°41 – RODP réseaux publics de transport et distribution gaz
Conseil municipal du 2 mai 2023
Délibération n°23 – Restructuration du restaurant scolaire – avenants aux marchés de travaux
Délibération n°24 – Achat de terrain parc du Granier
Délibération n°25 – Vente du véhicule électrique Goupil
Délibération n°26 – Subvention au CCAS
Délibération n°27 – Règlement du service enfance
Délibération n°28 – Tarifs communaux – service enfance + annexe
Délibération n°29 – Recrutement en contrat aidé services techniques
Délibération n°30 – Personnel communal modification de postes + annexe
Conseil municipal du 28 février 2023
Délibération n°12 – Autorisation de programme – crédits de paiement (AP – CP)
Délibération n°13 – Approbation du compte de Gestion 2022 – Microcentrale
Délibération n°14 – Approbation du compte de Gestion 2022 – Budget communal
Délibération n°15 – Bilan des cessions et acquisitions de terrains réalisées en 2022
Délibération n°16 – Approbation du compte administratif 2022 – Microcentrale
Délibération n°17 – Approbation du compte administratif 2022 – budget communal
Délibération n°18 – Affectation du résultat 2022 – budget Microcentrale
Délibération n°19 – Affectation du résultat 2022 – budget Microcentrale
Délibération n°20 – Vote des taux des taxes directes locales
Délibération n°21 – Approbation du budget Microcentrale 2023
Conseil municipal du 24 janvier 2023
Délibération n°02 – Budget communal 2023 – ouverture de crédits en investissement
Délibération n°03 – Demande de Subvention DETR – aménagement de voirie chemin de la Meunière
Délibération n°04 – TE38 – enfouissement BT TEL chemin des Buis
Délibération n°05 – Subvention au RASED
Délibération n°06 – Règlement du concours de dessin de l’accueil de loisirs et annexes
Délibération n°07 – Convention avec le CDG38 – assistance retraite
Délibération n°08 – Personnel municipal – montant de l’allocation forfaitaire de télétravail
Délibération n°09 – Salaire des animateurs BAFA embauchés en CEE
Délibération n°10 – AJOURNÉE Subvention exceptionnelle à l’association MDJ – Maison des Jeunes
Conseil municipal du 2 novembre 2022
Délibération n°52 – Approbation PLU 02 11 2022
Délibération n°53 – Restructuration restaurant scolaire – avenants aux marchés de travaux
Délibération n°54 – Remplacement du Pack’Loisirs par la carte TATTOO
Délibération n°55 – Budget communal – DM n° 2
Délibération n°56 – Budget microcentrale – DM n° 1
Délibération n°57 – Classe ULIS participation communes extérieures
Délibération n°58 – Listes électorales remplacement d’un membre C° de contrôle
Délibération n°59 – Demande de subvention exceptionnelle de l’AMC fête de la musique
Délibération n°60 – Achat de spectacle à l’association la Nomaderie
Délibération n°61 – Tarifs 2023 locations salle communales
Délibération n°62 – Aménagement chaussée meunière demande de subvention au département
Délibération n°63 – Subvention classe de neige 2023
Délibération n°64 – Personnel communal – création et suppression de poste et annexes
Délibération n°65 – Recrutement en contrat aidé – service enfance et annexes
Conseil municipal du 1er septembre 2022
Délibération n°46 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01.01.2023
Délibération n°47 – AJOURNÉE (Provisions pour créances douteuses)
Délibération n°48 – Budget communal – décision modificative n° 1
Délibération n°50 – Marché de restauration scolaire – indemnité de hausse conjoncturelle
Délibération n°51 – Personnel communal – suppression de postes et annexes
Conseil municipal du 2 juin 2022
Délibération n°25 – Mode de publicité applicable aux actes communaux
Délibération n°26 – Intervention du pôle archives itinérantes – convention avec le CDG 38
Délibération n°27 – Approbation de la charte du PNRC 2022-2037
Délibération n°29 – Charte des associations et annexes
Délibération n°30 – Subventions aux associations
Délibération n°31 – Subvention au CCAS
Délibération n°32 – Allocation vie scolaire
Délibération n°33 – Tarifs restaurant scolaire et annexes
Délibération n°34 – Participation à l’école privée Bellecour
Délibération n°35 – Avis sur le règlement de collecte des encombrants et annexes
Délibération n°36 – Bibliothèque municipale – règlement de service
Délibération n°37 – Bibliothèque municipale – convention avec des bénévoles
Délibération n°38 – Jardins partagés
Délibération n°39 – Transfert de compétence infrastructures recharge véhicules électriques TE38
Délibération n°40 – Convention avec ENEDIS – appuis communs pour la vidéoprotection
Délibération n°41 – Signature de la convention territoriale globale avec la CAF
Délibération n°42 – Grimpe dans les arbres – convention avec Tree Time
Délibération n°43 – Personnel communal – service remplacement du CDG38
Délibération n°44 – Personnel communal – création de postes et annexes