Délibérations

Conseil municipal du 31 mars 2025

Délibération n°8 – Approbation du compte de gestion 2024 – Budget microcentrale

Délibération n°9 – Approbation du compte de gestion 2024 – Budget communal

Délibération n°10 – Bilan des acquisitions et cessions de terrains opérés en 2024 + annexe

Délibération n°11 – Approbation du compte administratif 2024 – Budget microcentrale

Délibération n°12 – Approbation du compte administratif 2024 – Budget communal

Délibération n°13 – Affectation du résultat 2024 – Budget microcentrale

Délibération n°14 – Affectation des résultats 2024 – Budget Communal

Délibération n°15 – Vote des taux des taxes directes locales

Délibération n°16 – Approbation du budget 2025 – Budget microcentrale

Délibération n°17 – Approbation du budget 2025 – Budget communal

Délibération n°18 – Ouverture d’un accueil de loisirs le mercredi + annexe

Délibération n°19 – Coupes de bois — modification de l’état d’assiette 2025

Délibération n°20 – Subvention exceptionnelle au comité des Fêtes

Délibération n°21 – Renouvellement du bail de pêche avec l’APPMA de Pontcharra « la gaule du Bréda »

Délibération n°22 – Pumptrack et aménagements parc du Granier — signature d’avenants aux marchés de travaux

Délibération n°23 – Tarif du séjour jeunes été 2025 « envie de Vanoise »

Délibération n°24 – Personnel communal — création de poste

Conseil municipal du 20 février 2025

Délibération n°1 – Entretien de la ZA de Longifan – convention avec le Grésivaudan

Délibération n°2 – Réseau de lecture publique – convention de coopération intercommunale

Délibération n°3 – Budget microcentrale- durée d’amortissement des ouvrages

Délibération n°4 – Budget communal 2025 – ouverture de crédits en investissement

Délibération n°5 – Autorisation de programme – crédit de paiement AP-CP

Délibération n°6 – Convention de participation financière au frais de fonctionnement du CMS de Crolles

Délibération n°7 – Subvention exceptionnelle COC 80

Conseil municipal du 17 décembre 2024

Délibération n°62 : Parcelle AH 279 régularisation de situation

Délibération n°63 : Échange de parcelle allée du Granier

Délibération n°64 : Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

Délibération n°65 : TE 38 enfouissement BT TEL rue des Blards

Délibération n°66 : Fête du parc du Granier demande de subvention

Délibération n°67 : Demande de subvention DETR rénovation de la salle polyvalente

Délibération n°68 : Personnel technique rémunération des astreintes

Conseil municipal du 7 novembre 2024

Délibération n°52 – Budget communal décision modificative DM 01

Délibération n°53 – Opération sous mandat subvention équilibre

Délibération n°54 – Budget communal admissions en non valeur

Délibération n°55 – Demande subvention département aménagement voirie chemin des îles de Coise

Délibération n°56 – Cimetière – tarifs de concessions aménagées

Délibération n°57 – Convention AESH pause méridienne

Délibération n°58 – Participation classe ULIS communes extérieures

Délibération n°59 – Mandat spécial élus congres des maires

Délibération n°60 – Adhésion contrat prévoyance CDG38

Délibération n°61 – Personnel communal – création de poste accroissement temporaire activité

Conseil municipal du 15 juillet 2024

Délibération n°45 – Redevance d’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz

Délibération n°46 – Pumptrack et aménagements dans le Parc du Granier – signature des marchés de travaux

Délibération n°47 – Subventions aux associations

Délibération n°48 – Subvention exceptionnelle à l’association Chaparun – course à pied Chaparun

Délibération n°49 – Modification de la charte des associations

Délibération n°50 – Personnel communal – création de postes + annexe

Délibération n°51 – Personnel communal – suppression de postes + annexe

Conseil municipal du 25 juin 2024

Délibération n°32 – Transfert de l’office du tourisme de Saint Martin d’Uriage au Grésivaudan – approbation du rapport de la CLETC

Délibération n°33 – Convention d’objectifs IDCLUB avec le Tennis Club et la ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Tennis

Délibération n°34 – Subvention exceptionnelle à l’association musicale de Chapareillan – Fête de la musique

Délibération n°35 – Allocation vie scolaire

Délibération n°36 – Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école Bellecour

Délibération n°37 – Convention avec le Grésivaudan- mise à disposition des piscines intercommunales

Délibération n°38 – Convention de servitude avec Enedis

Délibération n°39 – Recrutement en contrat aidé – service scolaire

Délibération n°40 – Recrutement et rémunération vacataires

Délibération n°41 – Accroissement saisonnier d’activités – création de 2 postes aux services techniques

Délibération n°42 – Avancement du personnel communal – création de postes + annexe

Délibération n°43 – Personnel communal – création de postes + annexe

Délibération n°44 – Personnel municipal – approbation du plan de formation mutualisé

Conseil municipal du 30 avril 2024

Délibération n°24 – Programme PLH du Grésivaudan

Délibération n°25 – Ouverture accueil de loisirs 5 jours modification du règlement + annexe

Délibération n°26 – Tarifs communaux service enfance + annexe

Délibération n°27 – Subvention au CCAS

Délibération n°28 – Subvention à l’AMC jazz à barraux

Délibération n°29 – Vente d’un véhicule Citroën Berlingo

Délibération n°30 – Aménagement bibliothèque à la petite gare – demande de subvention

Délibération n°31 – AJOURNÉE Transfert de l’office du tourisme de Saint Martin d’Uriage au Grésivaudan – approbation du rapport de la CLETC

Conseil municipal du 28 mars 2024

Délibération n°7 – Autorisation programme crédit de paiement AP – CP

Délibération n°8 – Approbation compte gestion 2023 budget microcentrale

Délibération n°9 – Approbation compte gestion 2023 budget communal

Délibération n°10 – Bilan acquisitions et cessions terrains en 2023

Délibération n°11 – Approbation compte administratif 2023 budget microcentrale

Délibération n°12 – Approbation compte administratif 2023 – budget communal

Délibération n°13 – Affectation résultats 2023 – budget microcentrale

Délibération n°14 – Affectation résultats 2023 – budget communal

Délibération n°15 – Vote des taux des taxes directes locales

Délibération n°16 – Approbation du budget 2024 – budget microcentrale

Délibération n°17 – Approbation du budget 2024 – budget communal

Délibération n°18 – Demande de subvention création équipement type pumptrack

Délibération n°19 – Tarifs vogue + annexe

Délibération n°20 – Convention de servitude avec ENEDIS

Délibération n°21 – Convention occupation domaine public – borne recharge véhicule électrique

Délibération n°22 – Personnel communal – protection sociale complémentaire mandat au CDG38

Délibération n°23 – Personnel communal RIFSEEP

Conseil municipal du 15 février 2024

Délibération n°1 – Budget communal 2024 ouverture de crédits en investissement

Délibération n°2 – TE38 enfouissement BT TEL chemin du Buis

Délibération n°3 – Accord cadre à bons de commande voirie et réseaux divers signature du marché

Délibération n°4 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles

Délibération n°5 – Convention avec le Grésivaudan marché réservé entretien des espaces communaux

Délibération n°6 – Personnel communal adoption du règlement intérieur + annexe

Conseil municipal du 19 décembre 2023

Délibération n°68 – Budget communal décision modificative n° 2

Délibération n°69 – Budget communal admission en non valeur

Délibération n°70 – Budget communal dotation aux provisions

Délibération n°71 – Budget microcentrale décision modificative n° 1

Délibération n°72 – Budget communal 2024 ouverture de crédits en investissement

Délibération n°73 – Règlement du service enfance + annexes

Délibération n°74 – Subvention classe découverte

Délibération n°75 – Convention pour mission d’inspection avec le CDG38

Délibération n°76 – Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le CDG38

Délibération n°77 – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération n°78 – Accroissement temporaire d’activité création d’un poste au service enfance

Délibération n°79 – Personnel communal suppression de postes

Conseil municipal du 5 octobre 2023

Délibération n°63 – Remboursement des frais engagés par les élus – mandat spécial congrès des maires

Délibération n°64 – Demande d’aide au titre de mesure 207 au programme régional FEADER Auvergne-Rhône-Alpes 23-27 intitulé « améliorer les conditions des éleveurs en espace pastoral »

Délibération n°65 – Classe ULIS – participation des communes extérieures

Délibération n°66 – Avancement du personnel communal – création de postes + annexe

Délibération n°67 – Personnel communal – création de poste + annexe

Conseil municipal du 7 septembre 2023

Délibération n°56 – Budget communal décision modificative

Délibération n°57 – Projet d’étude d’un schéma d’accueil du public au plateau de la puce

Délibération n°58 – Vente des communaux, actes administratifs

Délibération n°59 – Terre de jeux 2024, subvention exceptionnelle à l’association Ludichap, fête de la rentrée

Délibération n°60 – Subvention exceptionnelle à l’association MDJ, Terre de jeux 2024

Délibération n°61 – Personnel communal, régime indemnitaire (RIFSEEP)

Délibération n°62 – Création et modification de poste + annexes

Conseil municipal du 6 juillet 2023

Délibération n°47 – Indemnités des élus

Délibération n°48 – Nomination d’un correspondant défense

Délibération n°49 – Transfert des piscines d’été au Grésivaudan – approbation du rapport de la CLETC

Délibération n°50 – Restitution de l’éclairage public et d’un commerce à Theys, les Adrets et le Haut-Bréda – approbation de la CLETC

Délibération n°51 – Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée Bellecour

Délibération n°52 – Création d’un équipement sportif type Pumptrack demande de subvention

Délibération n°53 – Demande de subvention agence de l’eau

Délibération n°54 – Convention implantation poteaux éclairage public propriété privée

Délibération n°55 – TE38 – enfouissement BT TEL chemin de la meunière

Conseil municipal du 27 juin 2023

Délibération n°43 – Démission 1ère adjointe – détermination du rang de la nouvelle adjointe

Délibération n°44 – Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

Délibération n°45 – Vacance du poste 3ème adjointe – détermination du rang de la nouvelle adjointe

Délibération n°46 – Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

Conseil municipal du 9 juin 2023

Délibération n°31 – Élections Sénatoriales

Délibération n°32 – Dispositif 1 arbre 1 habitant demande de subvention au Département

Délibération n°33 – Reprise des deux captages du Granier demande de subvention

Délibération n°34 – Désignation du référent déontologue élus

Délibération n°35 – Tarifs communaux service enfance + annexe

Délibération n°36 – Installation d’une borne de recharge pour véhicules électrique

Délibération n°37 – Allocations vie scolaire

Délibération n°38 – Subventions aux associations

Délibération n°39 – Subvention exceptionnelle AMC

Délibération n°40 – Subvention exceptionnelle comité jumelage Boirs – Chapareillan

Délibération n°41 – RODP réseaux publics de transport et distribution gaz

Délibération n°42 – Création poste services techniques

Conseil municipal du 2 mai 2023

Délibération n°23 – Restructuration du restaurant scolaire – avenants aux marchés de travaux

Délibération n°24 – Achat de terrain parc du Granier

Délibération n°25 – Vente du véhicule électrique Goupil

Délibération n°26 – Subvention au CCAS

Délibération n°27 – Règlement du service enfance

Délibération n°28 – Tarifs communaux – service enfance + annexe

Délibération n°29 – Recrutement en contrat aidé services techniques

Délibération n°30 – Personnel communal modification de postes + annexe

Conseil municipal du 28 février 2023

Délibération n°11 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles

Délibération n°12 – Autorisation de programme – crédits de paiement (AP – CP)

Délibération n°13 – Approbation du compte de Gestion 2022 – Microcentrale

Délibération n°14 – Approbation du compte de Gestion 2022 – Budget communal

Délibération n°15 – Bilan des cessions et acquisitions de terrains réalisées en 2022

Délibération n°16 – Approbation du compte administratif 2022 – Microcentrale

Délibération n°17 – Approbation du compte administratif 2022 – budget communal

Délibération n°18 – Affectation du résultat 2022 – budget Microcentrale

Délibération n°19 – Affectation du résultat 2022 – budget Microcentrale

Délibération n°20 – Vote des taux des taxes directes locales

Délibération n°21 – Approbation du budget Microcentrale 2023

Délibération n°22 – Approbation du budget communal 2023

Conseil municipal du 24 janvier 2023

Délibération n°01 – Création d’une régie – énergies renouvelables (EnR) – dotée de la seule autonomie financière

Délibération n°02 – Budget communal 2023 – ouverture de crédits en investissement

Délibération n°03 – Demande de Subvention DETR – aménagement de voirie chemin de la Meunière

Délibération n°04 – TE38 – enfouissement BT TEL chemin des Buis

Délibération n°05 – Subvention au RASED

Délibération n°06 – Règlement du concours de dessin de l’accueil de loisirs et annexes

Délibération n°07 – Convention avec le CDG38 – assistance retraite

Délibération n°08 – Personnel municipal – montant de l’allocation forfaitaire de télétravail

Délibération n°09 – Salaire des animateurs BAFA embauchés en CEE

Délibération n°10 – AJOURNÉE Subvention exceptionnelle à l’association MDJ – Maison des Jeunes

Conseil municipal du 2 novembre 2022

Délibération n°52 – Approbation PLU 02 11 2022

Délibération n°53 – Restructuration restaurant scolaire – avenants aux marchés de travaux

Délibération n°54 – Remplacement du Pack’Loisirs par la carte TATTOO

Délibération n°55 – Budget communal – DM n° 2

Délibération n°56 – Budget microcentrale – DM n° 1

Délibération n°57 – Classe ULIS participation communes extérieures

Délibération n°58 – Listes électorales remplacement d’un membre C° de contrôle

Délibération n°59 – Demande de subvention exceptionnelle de l’AMC fête de la musique

Délibération n°60 – Achat de spectacle à l’association la Nomaderie

Délibération n°61 – Tarifs 2023 locations salle communales

Délibération n°62 – Aménagement chaussée meunière demande de subvention au département

Délibération n°63 – Subvention classe de neige 2023

Délibération n°64 – Personnel communal – création et suppression de poste et annexes

Délibération n°65 – Recrutement en contrat aidé – service enfance et annexes

Conseil municipal du 1^er septembre 2022

Délibération n°45 – Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda

Délibération n°46 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01.01.2023

Délibération n°47 – AJOURNÉE (Provisions pour créances douteuses)

Délibération n°48 – Budget communal – décision modificative n° 1

Délibération n°49 – Restructuration du restaurant scolaire / périscolaire / ALSH – avenants aux marchés de travaux

Délibération n°50 – Marché de restauration scolaire – indemnité de hausse conjoncturelle

Délibération n°51 – Personnel communal – suppression de postes et annexes

Conseil municipal du 2 juin 2022

Délibération n°25 – Mode de publicité applicable aux actes communaux

Délibération n°26 – Intervention du pôle archives itinérantes – convention avec le CDG 38

Délibération n°27 – Approbation de la charte du PNRC 2022-2037

Délibération n°28 – Réseau public d’eaux usées de Cœur de Savoie – convention de passage sous terrain communal

Délibération n°29 – Charte des associations et annexes

Délibération n°30 – Subventions aux associations

Délibération n°31 – Subvention au CCAS

Délibération n°32 – Allocation vie scolaire

Délibération n°33 – Tarifs restaurant scolaire et annexes

Délibération n°34 – Participation à l’école privée Bellecour

Délibération n°35 – Avis sur le règlement de collecte des encombrants et annexes

Délibération n°36 – Bibliothèque municipale – règlement de service

Délibération n°37 – Bibliothèque municipale – convention avec des bénévoles

Délibération n°38 – Jardins partagés

Délibération n°39 – Transfert de compétence infrastructures recharge véhicules électriques TE38

Délibération n°40 – Convention avec ENEDIS – appuis communs pour la vidéoprotection

Délibération n°41 – Signature de la convention territoriale globale avec la CAF

Délibération n°42 – Grimpe dans les arbres – convention avec Tree Time

Délibération n°43 – Personnel communal – service remplacement du CDG38

Délibération n°44 – Personnel communal – création de postes et annexes

Conseil municipal du 27 août 2020

Délibération n°2 – Participation communale aux frais d’achat d’un composteur