Délibérations
Conseil municipal du 28 mars 2024
Délibération n°7 – Autorisation programme crédit de paiement AP – CP
Délibération n°8 – Approbation compte gestion 2023 budget microcentrale
Délibération n°9 – Approbation compte gestion 2023 budget communal
Délibération n°10 – Bilan acquisitions et cessions terrains en 2023
Délibération n°11 – Approbation compte administratif 2023 budget microcentrale
Délibération n°12 – Approbation compte administratif 2023 – budget communal
Délibération n°13 – Affectation résultats 2023 – budget microcentrale
Délibération n°14 – Affectation résultats 2023 – budget communal
Délibération n°15 – Vote des taux des taxes directes locales
Délibération n°16 – Approbation du budget 2024 – budget microcentrale
Délibération n°17 – Approbation du budget 2024 – budget communal
Délibération n°18 – Demande de subvention création équipement type pumptrack
Délibération n°19 – Tarifs vogue + annexe
Délibération n°20 – Convention de servitude avec ENEDIS
Délibération n°21 – Convention occupation domaine public – borne recharge véhicule électrique
Délibération n°22 – Personnel communal – protection sociale complémentaire mandat au CDG38
Conseil municipal du 15 février 2024
Délibération n°1 – Budget communal 2024 ouverture de crédits en investissement
Délibération n°2 – TE38 enfouissement BT TEL chemin du Buis
Délibération n°3 – Accord cadre à bons de commande voirie et réseaux divers signature du marché
Délibération n°5 – Convention avec le Grésivaudan marché réservé entretien des espaces communaux
Délibération n°6 – Personnel communal adoption du règlement intérieur + annexe
Conseil municipal du 19 décembre 2023
Délibération n°68 – Budget communal décision modificative n° 2
Délibération n°69 – Budget communal admission en non valeur
Délibération n°70 – Budget communal dotation aux provisions
Délibération n°71 – Budget microcentrale décision modificative n° 1
Délibération n°72 – Budget communal 2024 ouverture de crédits en investissement
Délibération n°73 – Règlement du service enfance + annexes
Délibération n°74 – Subvention classe découverte
Délibération n°75 – Convention pour mission d’inspection avec le CDG38
Délibération n°76 – Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le CDG38
Délibération n°77 – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°78 – Accroissement temporaire d’activité création d’un poste au service enfance
Délibération n°79 – Personnel communal suppression de postes
Conseil municipal du 5 octobre 2023
Délibération n°63 – Remboursement des frais engagés par les élus – mandat spécial congrès des maires
Délibération n°65 – Classe ULIS – participation des communes extérieures
Délibération n°66 – Avancement du personnel communal – création de postes + annexe
Délibération n°67 – Personnel communal – création de poste + annexe
Conseil municipal du 7 septembre 2023
Délibération n°56 – Budget communal décision modificative
Délibération n°57 – Projet d’étude d’un schéma d’accueil du public au plateau de la puce
Délibération n°58 – Vente des communaux, actes administratifs
Délibération n°60 – Subvention exceptionnelle à l’association MDJ, Terre de jeux 2024
Délibération n°61 – Personnel communal, régime indemnitaire (RIFSEEP)
Délibération n°62 – Création et modification de poste + annexes
Conseil municipal du 6 juillet 2023
Délibération n°47 – Indemnités des élus
Délibération n°48 – Nomination d’un correspondant défense
Délibération n°49 – Transfert des piscines d’été au Grésivaudan – approbation du rapport de la CLETC
Délibération n°51 – Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée Bellecour
Délibération n°52 – Création d’un équipement sportif type Pumptrack demande de subvention
Délibération n°53 – Demande de subvention agence de l’eau
Délibération n°54 – Convention implantation poteaux éclairage public propriété privée
Délibération n°55 – TE38 – enfouissement BT TEL chemin de la meunière
Conseil municipal du 27 juin 2023
Délibération n°43 – Démission 1ère adjointe – détermination du rang de la nouvelle adjointe
Délibération n°44 – Élection d’une nouvelle adjointe au Maire
Délibération n°45 – Vacance du poste 3ème adjointe – détermination du rang de la nouvelle adjointe
Délibération n°46 – Élection d’une nouvelle adjointe au Maire
Conseil municipal du 9 juin 2023
Délibération n°31 – Élections Sénatoriales
Délibération n°32 – Dispositif 1 arbre 1 habitant demande de subvention au Département
Délibération n°33 – Reprise des deux captages du Granier demande de subvention
Délibération n°34 – Désignation du référent déontologue élus
Délibération n°35 – Tarifs communaux service enfance + annexe
Délibération n°36 – Installation d’une borne de recharge pour véhicules électrique
Délibération n°37 – Allocations vie scolaire
Délibération n°38 – Subventions aux associations
Délibération n°39 – Subvention exceptionnelle AMC
Délibération n°40 – Subvention exceptionnelle comité jumelage Boirs – Chapareillan
Délibération n°41 – RODP réseaux publics de transport et distribution gaz
Conseil municipal du 2 mai 2023
Délibération n°23 – Restructuration du restaurant scolaire – avenants aux marchés de travaux
Délibération n°24 – Achat de terrain parc du Granier
Délibération n°25 – Vente du véhicule électrique Goupil
Délibération n°26 – Subvention au CCAS
Délibération n°27 – Règlement du service enfance
Délibération n°28 – Tarifs communaux – service enfance + annexe
Délibération n°29 – Recrutement en contrat aidé services techniques
Délibération n°30 – Personnel communal modification de postes + annexe
Conseil municipal du 28 février 2023
Délibération n°12 – Autorisation de programme – crédits de paiement (AP – CP)
Délibération n°13 – Approbation du compte de Gestion 2022 – Microcentrale
Délibération n°14 – Approbation du compte de Gestion 2022 – Budget communal
Délibération n°15 – Bilan des cessions et acquisitions de terrains réalisées en 2022
Délibération n°16 – Approbation du compte administratif 2022 – Microcentrale
Délibération n°17 – Approbation du compte administratif 2022 – budget communal
Délibération n°18 – Affectation du résultat 2022 – budget Microcentrale
Délibération n°19 – Affectation du résultat 2022 – budget Microcentrale
Délibération n°20 – Vote des taux des taxes directes locales
Délibération n°21 – Approbation du budget Microcentrale 2023
Conseil municipal du 24 janvier 2023
Délibération n°02 – Budget communal 2023 – ouverture de crédits en investissement
Délibération n°03 – Demande de Subvention DETR – aménagement de voirie chemin de la Meunière
Délibération n°04 – TE38 – enfouissement BT TEL chemin des Buis
Délibération n°05 – Subvention au RASED
Délibération n°06 – Règlement du concours de dessin de l’accueil de loisirs et annexes
Délibération n°07 – Convention avec le CDG38 – assistance retraite
Délibération n°08 – Personnel municipal – montant de l’allocation forfaitaire de télétravail
Délibération n°09 – Salaire des animateurs BAFA embauchés en CEE
Délibération n°10 – AJOURNÉE Subvention exceptionnelle à l’association MDJ – Maison des Jeunes
Conseil municipal du 2 novembre 2022
Délibération n°52 – Approbation PLU 02 11 2022
Délibération n°53 – Restructuration restaurant scolaire – avenants aux marchés de travaux
Délibération n°54 – Remplacement du Pack’Loisirs par la carte TATTOO
Délibération n°55 – Budget communal – DM n° 2
Délibération n°56 – Budget microcentrale – DM n° 1
Délibération n°57 – Classe ULIS participation communes extérieures
Délibération n°58 – Listes électorales remplacement d’un membre C° de contrôle
Délibération n°59 – Demande de subvention exceptionnelle de l’AMC fête de la musique
Délibération n°60 – Achat de spectacle à l’association la Nomaderie
Délibération n°61 – Tarifs 2023 locations salle communales
Délibération n°62 – Aménagement chaussée meunière demande de subvention au département
Délibération n°63 – Subvention classe de neige 2023
Délibération n°64 – Personnel communal – création et suppression de poste et annexes
Délibération n°65 – Recrutement en contrat aidé – service enfance et annexes
Conseil municipal du 1er septembre 2022
Délibération n°46 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01.01.2023
Délibération n°47 – AJOURNÉE (Provisions pour créances douteuses)
Délibération n°48 – Budget communal – décision modificative n° 1
Délibération n°50 – Marché de restauration scolaire – indemnité de hausse conjoncturelle
Délibération n°51 – Personnel communal – suppression de postes et annexes
Conseil municipal du 2 juin 2022
Délibération n°25 – Mode de publicité applicable aux actes communaux
Délibération n°26 – Intervention du pôle archives itinérantes – convention avec le CDG 38
Délibération n°27 – Approbation de la charte du PNRC 2022-2037
Délibération n°29 – Charte des associations et annexes
Délibération n°30 – Subventions aux associations
Délibération n°31 – Subvention au CCAS
Délibération n°32 – Allocation vie scolaire
Délibération n°33 – Tarifs restaurant scolaire et annexes
Délibération n°34 – Participation à l’école privée Bellecour
Délibération n°35 – Avis sur le règlement de collecte des encombrants et annexes
Délibération n°36 – Bibliothèque municipale – règlement de service
Délibération n°37 – Bibliothèque municipale – convention avec des bénévoles
Délibération n°38 – Jardins partagés
Délibération n°39 – Transfert de compétence infrastructures recharge véhicules électriques TE38
Délibération n°40 – Convention avec ENEDIS – appuis communs pour la vidéoprotection
Délibération n°41 – Signature de la convention territoriale globale avec la CAF
Délibération n°42 – Grimpe dans les arbres – convention avec Tree Time
Délibération n°43 – Personnel communal – service remplacement du CDG38
Délibération n°44 – Personnel communal – création de postes et annexes