Arrêtés municipaux

2025

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement sur le parking de l’école élémentaire du samedi 21 juin à 14h00 au dimanche 22 juin à 3h00

Vente de parcelles

Arrêté portant règlementation des règles d’interdiction de circulation et de stationnement… du 5 mai à 1h00 au 13 mai 2025 à 18h00 en raison de la vogue annuelle

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire à compter du 7 février 2025

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la division en vue de construire une maison d’habitation, 16 chemin de l’Epitel, parcelle AE38, AE39 (06/06/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un carport sur place de stationnement existante, 135 chemin de Joyan, parcelle A1795 (23/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le prolongement d’un toit de garage, 108 chemin de l’Epitel, parcelle AE457 (23/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un carport, 2565 route de Chartreuse, parcelle A1918 (23/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de porte de garage…,130 rue Bellecour, parcelle AI821 (22/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de fenêtre, 10 rue de l’Etraz de bise, parcelle AD198 (22/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un aménagement de combles, 10 rue de l’Etraz de bise, parcelle AD198 (22/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire pour l’extension d’une habitation, 21 rue de la scie, parcelles AI771, AI231, AI232, AI233, AI768, AI767 (20/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une isolation par l’extérieur, 26 rue de l’épinette, parcelle AE235 (16/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux photovoltaïques, 119 rue des Blards, parcelle AI41 (15/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 109 rue du château (09/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la réhabilitation ‘une grange, 6 chemin de Saint-Martin, parcelle AB331 (13/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif pour la construction d’une maison individuelle, 89 route de Barraux parcelle AI180 (13/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif pour le décalage d’une porte d’enrrte, 121 chemin de Montfollet (09/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation photovoltaïque, 210 rue saint-Roch, parcelles AE157, AE158 (09/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un abri de jardin 468 rue de l’Etraz de vent, parcelle AD376 (09/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 30 chemin de l’épitel, parcelle AE37 (24/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 30 chemin du Roland, parcelle D1023 (24/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un mur en parpaing, 141 chemin de montfollet, parcelle AB239 (24/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une division en vue de construire une maison d’habitation, 52 chemin de la grange de Tamié, parcelles AI752, AI753 (22/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une pergola, 141 chemin de montfollet, parcelle AB239 (17/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une construction de pool house, 109 allée de Pisançon, parcelles AB353, AB366, AB371 (17/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une construction d’un abri pour voitures, 46 chemin du crêt, parcelle D996 (17/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection d’une clôture, installation d’un portail automatisé, 57 chemin des noyers, parcelle A92 (17/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la modification d’une ouverture, 2700 route de Chartreuse, parcelle A1818 (03/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement d’une porte par une fenêtre, 24 route de Barraux, parcelle AH240 (03/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de menuiserie, 8 allée du carrel, parcelle AD231 (03/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un carport ouvert, 267 bis rue des blards, parcelle AI757 (03/04/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine enterré, 756 chemin de malain, parcelle D925 (27/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation photovoltaïque, 99 chemin de sable, parcelle AE254 (25/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation photovoltaïque, 267 bis rue des blards, parcelles AI759 et AI755 (21/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le changement de menuiseries, 102 rue du cernon, parcelle AH479 (21/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un abri ouvert, lieu dit le carrel, parcelle AM72 (19/03/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire une maison individuelle, chemin de montfollet, parcelles AB55, AB56,AB70, AB415, AB417 (18/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de 12 panneaux photovoltaïques, 3 allée du carrel, parcelle AD226 (14/03/2025)

Arrêté refusant un permis de construire pour la création d’un abri, 46 chemin du cret, Bellecombette, parcelles D1996 (14/03/2025)

Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une véranda, 100 chemin de la meunière, parcelles AI685 et AI687 (14/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le remplacement d’une haie par une clôture occultante, 1 allée du carrel, parcelle AD224 (14/03/2025)

Arrêté autorisant la construction d’un hangar agricole avec toiture en photovoltaïque, chemin des iles de coise, parcelle ZB70 (12/03/2025)

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